Les statuts et le règlement interne de l'Amicale des Suisses Drôme-Ardèche acceptés lors de l'Assemblée générale du 27 avril 2010

 

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Statuts enregistrés auprès de la Sous-Préfecture de DIE 2011
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Règlement interne enregistré auprès de la Sous-Préfecture de DIE 2011
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